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Numéro : V8GB158  
 Copyright - Droits d'auteur 
Nom du déposant :  Amicale Motards Faucons Noirs Anderlues
Titre ou URL du document déposé : 
http://groups.msn.com/LesFauconsNoirs
Description :


La désignation, voir nomination, ainsi que le logo "Les Faucons Noirs", Amicale Motards Anderlues, appartient à Yves Musin - 6150 Anderlues - Belgique. Acte déposé le 19 août 2005 par Christine Sauge alias Lady Harley, Webmaster des Faucons Noirs.

Date et heure du dépôt :  19-08-2005 à 07:35   
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Fait à Paris le 19-08-2005 - Le directeur de la publication :
 Copyright : Que dit la loi ?

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