Copyright CopyrightFrance.com

Accueil CopyrightFrance.com

Protection par Copyright France. Dépôt de toutes créations ( à vie + 70 ans* : 164 pays** )
Copyright par Huissier - Sauvegarde - Constats - Dépôts gratuits - Assistance

Copyright CopyrightFrance.com





Copyright - Droits d'auteur
Copyright - Droits d'Auteur
CopyrightFrance 

Numéro : V8GB158  
 Copyright - Droits d'auteur 
Nom du déposant :  Amicale Motards Faucons Noirs Anderlues
Titre ou URL du document déposé : 
http://groups.msn.com/LesFauconsNoirs
Description :


La désignation, voir nomination, ainsi que le logo "Les Faucons Noirs", Amicale Motards Anderlues, appartient à Yves Musin - 6150 Anderlues - Belgique. Acte déposé le 19 août 2005 par Christine Sauge alias Lady Harley, Webmaster des Faucons Noirs. 

Date et heure du dépôt :  19-08-2005 à 07:35   
 Copyright - Droits d'auteur 

Fait à Paris le 19-08-2005   -   Le directeur de la publication G.E.E. :
Copyright - Droits d'auteur

Pour accéder au site CopyrightFrance.com, Cliquez ici


Imprimer ce certificat de dépôt de copyright CopyrightFrance.com     Version imprimable                      English version of this Copyright                      Retour

*Code de la Propriété Intellectuelle (France)

**Convention de Berne

Copyright CopyrightFrance.com - G.E.E. 2005